La CSG

EARL FREDERIC BOUSQUET, EARL

Présentation de la marque La CSG

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par EARL FREDERIC BOUSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La CSG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est EARL FREDERIC BOUSQUET, EARL domicilié(e) 6 avenue Galliéni - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FREDERIC BOUSQUET, M. FREDERIC BOUSQUET domicilié(e) 6 avenue Galliéni - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

La marque La CSG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La CSG arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

EARL FREDERIC BOUSQUET a également déposé les autres marques suivantes : Réserve Elysée - Jean Noel Bousquet , Le 49.3 Jean-Noël Bousquet